Déclarations dans les Journaux Officiels concernant les
Associations des Pampres à Claix
Le fonctionnement de notre
syndicat libre est organisé selon ses propres statuts.
Les Documents des Associations des Pampres à Claix
Les Statuts d'origine élabore par C. Blanc en 1977 avec avenant par R. Richaud 1978.
Les Statuts avec avenants de 1978 et de 28/11/2008.
La Règlement du Lotissement d'origine élabore par C. Blanc en 1974.
La Règlement du Lotissement modifié par la Commission Santin 2003.
La Règlement du Lotissement modifié le 29/11/2008.
Le Cahier des Charges d'origine élabore par C. Blanc en 1974
Le Cahier des Charges d'origine (2ieme tranche) élabore par C. Blanc
Le Cahier des Charges modifié par la Commission Santin 2003.
Les Plans de Masse Tranches 1 & 2 déposée par la Commission Santin 2003.
La Demande d'Autorisation de Lotissement modifié par la Commission Santin 2003.
La Récépissé d'Enregistrement de Dépôt par la Commission Santin 2003.
La CR des Assemblées Générales de 16/11/02 déposée par la Commission Santin 2003.